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FAQ Transport Sanitaire "article 80"

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Catégories des articles

1. Périmètre de l’article 80(14)

  • 1.1 Retour à domicile
  • 1.2 Transports d’un patient non hospitalisé vers un établissement pour une admission en hospitalisation
  • 1.3 Transport par avion ou par bateau
  • 1.4 SAMU-Centre 15 définit le mode de transport
  • 1.5 Transfert de patient sous régulation du SAMU accompagné par un personnel soignant
  • 1.6 Transport de patients pour de longues distances issu d’une demande « personnelle » du patient
  • 1.7 Transport d’un patient hospitalisé dans un établissement A, transféré provisoirement dans un établissement B, à sa demande, et qui revient dans l’établissement A
  • 1.8 Prise en charge des transports depuis et vers un EHPAD ou un USLD
  • 1.9 Prise en charge : patient est hospitalisé dans un établissement A et part en consultation dans un EHPAD pour une visite de pré-admission
  • 1.10 Cabinets libéraux hébergés par un établissement de santé privé ou public

2. Notion d’établissement prescripteur(14)

  • 2.1 Prise en charge : patient hospitalisé en SSR convoqué pour consultation post-opératoire par le chirurgien
  • 2.2 Prise en charge du transport d’un patient hospitalisé en SSR et qui est transféré dans un MCO pour être hospitalisé moins de 48h
  • 2.3 Refus de rédiger la prescription médicale de transport
  • 2.4 Transferts provisoires aux urgences pour un patient hospitalisé en SSR non assuré par le SMUR
  • 2.5 Patient hospitalisé en établissement psychiatrique et est envoyé aux urgences sur régulation du SAMU – centre 15
  • 2.6 Modification de la nature du transfert après la réalisation du transport
  • 2.7 Prise en charge du transport lors d’un changement; PIA externe à PIA séjour
  • 2.8 Patient initialement transféré provisoirement pour la réalisation d’une séance de dialyse en centre, est transférée définitivement vers son domicile à l’issue de la séance de dialyse
  • 2.9 Prise en charge des transferts définitifs inter-établissements depuis une hospitalisation complète vers une HDJ
  • 2.10 La charge d’un transport prescrit par un médecin tiers à l’établissement

3. Facturation des suppléments(15)

  • 3.1 Supplément TDE : transfert définitif entre 2 entités géographiques d’une même entité juridique
  • 3.2 La prescription d’un transport provisoire correspond-elle à un aller-retour ?
  • 3.3 Supplément : transport provisoire dans le champs MCO
  • 3.4 Supplément : transfert provisoire depuis un MCO vers une structure libérale ou un centre de santé (hors radiothérapie en ville)
  • 3.5 Supplément : transfert provisoire entre deux champs d’activités différents. (GHS)
  • 3.6 Supplément : transfert provisoire entre deux champs d’activité différents pour la réalisation d’une prestation externe (GHS)
  • 3.7 Taux de prise en charge associé aux suppléments TDE et TSE
  • 3.8 Reste à charge (RAC)
  • 3.9 Aide financière et effets revenus
  • 3.10 Supplément : établissement financé en prix journée

4. Transports pour permission de sortie(2)

  • 4.1 Dépenses de transports liés à des permissions de sortie à la charge du patient
  • 4.2 Permission de sortie de patient de moins de 20 ans hospitalisés plus de 14 jours

5. Transport de patients hospitalisés à domicile(4)

  • 5.1 Dans quels cas les transports depuis une structure d’hospitalisation à domicile sont-ils pris en charge par cette dernière ?
  • 5.2 Prise en charge d’une séance depuis une HAD
  • 5.3 Transport d’un patient admis en HAD depuis un établissement de santé
  • 5.4 Permission à visée thérapeutique en HAD

6. Cas particuliers de transports pour des patients hospitalisés en psychiatrie(6)

  • 6.1 Prise en charge des dépenses de transports de patients psychiatriques en soins psychiatriques à la demande d’un tiers (SDT) ou en SDRE
  • 6.2 Patient hospitalisé sans son consentement ayant fugué (fugueur)
  • 6.3 Transfert d’un patient hospitalisé en psychiatrie sans son consentement
  • 6.4 Transfert d’un patient est hospitalisé en psychiatrie librement
  • 6.5 Transport d’un patient hospitalisé puis transféré vers une UMD
  • 6.6 Transport d’un patient en séjour de rupture en psychiatrie

7. Transport de patients détenus(1)

  • 7.1 Prise en charge du transport d’un patient détenu

8. Transport et séances(2)

  • 8.1 Séances de caisson hyperbare, plasmaphérèse, séances de centrage avant une radiothérapie, scanner de repérage en amont d’une séance de dialyse
  • 8.2 Avant une séance de chimiothérapie, il y a une consultation et une prise de sang qui conditionnent la séance

9. Transports et dialyse(6)

  • 9.1 Prise en charge des dépenses de transports de patients hospitalisés vers des structures de dialyse hors centre
  • 9.2 Facturation d’un forfait en D dans le cas d’un transfert d’un établissement sans l’autorisation du hors centre
  • 9.3 Prise en charge en dialyse du domicile vers un MCO
  • 9.4 Prise en charge dialyse vers consultation vers domicile
  • 9.5 Distinction séance de dialyse en centre et hors centre
  • 9.6 Prise en charge des transport pour séances de dialyse à domicile

Autres (TVA, CAQES...)(11)

  • 10.1 Les frais de transport sanitaire sont-ils soumis à la TVA
  • 10.2 Différence des données (article 80) entre CPAM et Ministère
  • 10.3 Conséquence de l’article 80 sur le CAQES
  • 10.4 Procédure d’accord préalable (+ 150 km)
  • 10.5 Référentiel de prescription pour les transports à charge des établissements de santé
  • 10.6 Bulletin de situation pour les transports à la charge des établissements de santé
  • 10.7 Libre choix du patient quant à son transporteur
  • 10.8 Transport et responsabilité des établissements de santé en cas d’échec au transfert
  • 10.9 Transfert vers un établissement éloigné à la demande du patient
  • 10.10 Réalisation d’un transport à la charge de l’assurance maladie par une flotte interne
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