NOUVEAU : Dans le cas où la nature du transfert est déterminée en fonction des résultats d’une consultation médicale en ville, qui prend en charge le transport ?

Selon certains cas, un bilan effectué par un médecin spécialiste est nécessaire avant de conclure à la fin de l’hospitalisation du patient. Par exemple, un patient porteur de pacemaker qui a été hospitalisé pour une chirurgie est envoyé à sa sortie d’hospitalisation pour un contrôle du bon fonctionnement du pacemaker chez un cardiologue libéral. La consigne est que si le contrôle du bon fonctionnement du pacemaker est satisfaisant, le patient rejoint son domicile. Mais en cas de dysfonctionnement du pacemaker, et de nouveau réglage de l’appareil par le cardiologue, le patient a pour consigne de revenir en établissement de santé pour y être surveillé.

Si le médecin spécialiste est en cabinet, les situations suivantes peuvent être rencontrées :

Trajets 1 et 2 : pris en charge par l’établissement A. Des suppléments sont facturables à l’assurance maladie : si A relève du champ PSY ou SSR il peut facturer un ST2, si A est un MCO cela est inclus dans ses tarifs

Trajet 3 : pris en charge par l’établissement A. Des suppléments sont facturables à l’assurance maladie : si A relève du champ PSY ou SSR il peut facturer un ST2, si A est un MCO cela est inclus dans ses tarifs

Trajet 4 : du cabinet vers le domicile : le patient n’étant plus hospitalisé au moment du transfert, le transport est facturable directement à l’assurance maladie, si les conditions de prise en charge du droit commun sont remplies.