Lors de la prise en charge en dialyse (centre ou hors centre), le patient étant arrivé de son domicile, celui-ci nécessite en définitive une hospitalisation vers un établissement MCO. Au-delà du cas où le transport s’effectue par SMUR pour les rares situations médicales qui le nécessitent, nous sommes faces à deux situations possibles.
(1) L’hospitalisation en MCO dure moins de 48 heures, et le patient doit subir une nouvelle séance de dialyse, la structure de dialyse (centre ou hors centre) facture-t-elle un transport provisoire ?
Si le patient n’a pas bénéficié lors de son premier passage dans la structure de dialyse d’une prestation (séjour vide), alors, bien que transféré depuis l’unité de dialyse, il ne peut être considéré comme étant hospitalisé (situation assimilable à un passage aux urgences non suivi d’hospitalisation et nécessitant un transfert vers un autre établissement).
L’établissement de dialyse ne produit donc pas de RSS correspondant à cette phase de la prise en charge. Ainsi, le transport lié au transfert vers l’établissement MCO sera facturable à l’Assurance Maladie dans les conditions de droit commun. Le transport retour sera quant à lui prise en charge par l’établissement MCO en cas de transfert définitif. Ce dernier facturera en sus de son GHS un supplément TDE.
Si à l’inverse, le patient avait déjà bénéficié lors de son premier passage dans la structure de dialyse d’une prestation hospitalière (séance de dialyse), alors son transfert provisoire vers l’établissement MCO est considéré comme une « prestation inter établissement ». Dans ce cas de figure, le patient est considéré comme étant hospitalisé au moment du transfert. Le transport est donc la charge de l’établissement depuis lequel le patient est hospitalisé ; aucun supplément n’est facturable en sus.
(2) L’hospitalisation en MCO dure plus de 48 heures, la structure de dialyse (centre ou hors centre) facture-t-elle un transport provisoire ?
Si le patient n’a pas bénéficié lors de son premier passage dans la structure de dialyse d’une prestation (séjour vide), alors, bien que transféré depuis l’unité de dialyse, il ne peut être considéré comme étant hospitalisé (situation assimilable à un passage aux urgences non suivi d’hospitalisation et nécessitant un transfert vers un autre établissement).
L’établissement de dialyse ne produit donc pas de RSS correspondant à cette phase de la prise en charge. Ainsi, le transport lié au transfert vers l’établissement MCO sera facturable à l’Assurance Maladie dans les conditions de droit commun.
Si à l’inverse, le patient avait déjà bénéficié lors de son premier passage dans la structure de dialyse d’une prestation hospitalière (séance de dialyse), alors son transfert définitif vers l’établissement MCO offre la possibilité à l’établissement de dialyse de facturer en sus de son GHS ou de son forfait D le supplément TDE correspondant.